L’été est propice aux retrouvailles familiales; aux joies de garder les petits enfants (pas toujours de tout repos !!), à discuter des affaires des enfants au moment des grillades (avec un bon rosé de préférence… à consommer avec modération), ou même évoquer la transmission future (discussion qui peut revenir en boucle depuis de nombreuses années !!).
Cette période liée à de bons moments entre générations doit également permettre aux plus anciens d’échanger sur les transmissions à venir et connaître un peu mieux les différents projets de chacun (enfants ou petits enfants).
La loi TEPA de 2007 et les différentes évolutions arrivées depuis, sont de véritables chances à la transmission inter générationnelle. Que ce soit les dons d’argent (avec un âge limite du donateur poussé à 80 ans lors de dons aux petits enfants), les dons par avancement d’hoirie (montant revu chaque année sur le cours de l’inflation), mais aussi grâce au produit financier préféré des européens, l’assurance-vie et principalement la clause bénéficiaire.
Tout le monde (ou presque) connaît l’avantage des contrats d’assurance vie. Les possibilités de versement, les dates et paliers fiscaux, les différences entre le fonds en euros et les unités de compte… Mais la principale “arme” des contrats d’assurance vie est “la clause bénéficiaire”.
Dans la majorité des souscriptions, la clause dite “standard” est utilisée (“mon conjoint, à défaut mes héritiers, vivants, à naître, ou représentés, à défaut mes héritiers”). Même si cela convient pour beaucoup de familles, cela ne permet pas une optimisation de l’enveloppe fiscale et successorale offerte par ce produit d’épargne.
Imaginons un cas concret de famille; 2 parents ayant eu 2 enfants et chacun d ‘eux ayant également 2 enfants (donc 4 petits enfants). 1 des deux enfants a été aidé financièrement lors de son installation professionnelle il y a 8 ans (don enregistré chez notaire).
Chacun des parents détient un contrat d’assurance vie. En optimisant la clause bénéficiaire, ils peuvent transmettre (à condition de verser les fonds avant le 70ème anniversaire du souscripteur) jusqu’à 1 830 000€ sans aucun droit de succession (152500€ par bénéficiaire X 2 enfants + 4 petits enfants)… Une aubaine !!
Je vous ai donné l’exemple de cette famille dont un enfant a été accompagné lors de son installation professionnelle. Et bien la clause bénéficiaire permet, à ceux qui le souhaitent, de réajuster les transmissions entre enfants en différenciant les sommes transmises à chacun à l’intérieur du contrat d’assurance vie.
Si la rédaction d’une clause semble être compliquée, les gestionnaires de patrimoine sont à votre disposition pour vous aider, ou autre possibilité, déposer votre clause bénéficiaire chez votre notaire.
Avant d’effectuer ces modifications et optimiser votre transmission… Surveillez votre barbecue, et pensez à resservir vos invités en rosé… Bon été.
Lilian MAUME
